Territoire d'Energie Flandre
  • home
  • TE Flandre
    Présentation L'équipe du TE Flandre Le label TEPCV Commission Paritaire TE Recrutement Toute l'actualité du TE Flandre
  • Compétences
    Electricité Gaz Naturel Fibre numérique Eclairage Public IRVE Transition énergétique Valorisation des CEE Précarité énergétique
  • Particuliers / Usagers
    Permanences, conseils en énergie Recharger son véhicule électrique Raccorder son logement au gaz Le Guichet Unique de l'Habitat
  • Pratique
    Contact et accès Pour les communes Pour le Comité Syndical Documents et compte rendus Planification du programme travaux 2025
  • Commande Publique
    Marchés conclus, profil acheteur
  • search

Recueil d'actes administratifs 2e trimestre 2014

Accueil / Pratique / Documents et compte rendus / Recueil d'actes administratifs 2e trimestre 2014

01/01/2015

Pièces jointes

file_download Recueil actes adm 2e trim 2014.pdf (PDF - 0.68Mo)
×

Contacts

Territoire d'Energie Flandre

Bureaux du TE Flandre - 30 rue Louis Warein

59190 Hazebrouck - FRANCE

+33 3 28 43 44 45

Contact par formulaire

Siège du TE Flandre en Mairie d'Hazebrouck - BP 70189 - 59524 HAZEBROUCK

 

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Contactez-nous

Pour toute question, n'hésitez pas à nous contacter via ce formulaire

*
info_outline Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
info_outline
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes